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Éditeur du site

Le présent site internet accessible à l'adresse https://www.brochemerle.fr est édité par :

Madame Laure PETETIN
Nom commercial : Les Écuries de Brochemerle
Entrepreneur individuel / Exploitant agricole
2 Village Brochemerle
79150 Saint-Maurice-Étusson – France
SIRET : 502 507 502 00016
SIREN : 502 507 502
TVA intracommunautaire : FR25502507502
Téléphone : 06 64 45 58 50
E-mail : opale37@gmail.com

Directeur de la publication

Madame Laure PETETIN, en qualité d'exploitante.

Hébergement

OVHcloud
2 rue Kellermann — 59100 Roubaix – France
https://www.ovhcloud.com

Objet du site

Le site a pour objet de présenter les activités, prestations, installations et services proposés par Les Écuries de Brochemerle, notamment en matière de pension équine, accueil de chevaux, travail, enseignement, stages et activités connexes.

Informations fournies

Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre purement informatif et indicatif. Elles peuvent être modifiées, corrigées, complétées ou supprimées à tout moment, sans préavis.

Les tarifs, disponibilités, prestations, conditions d'accueil, horaires, formules de pension et toute autre information commerciale sont communiqués à titre indicatif et ne revêtent aucun caractère contractuel. Seuls un devis, un contrat écrit ou un accord exprès de l'exploitante valent engagement définitif.

Disponibilité des places / pensions

Toute demande de pension, réservation, accueil de cheval ou prestation reste soumise :

  • aux places disponibles,
  • à l'acceptation du dossier,
  • à l'état sanitaire et comportemental du cheval,
  • aux conditions techniques et organisationnelles de l'établissement.

Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées. Toutefois, aucune garantie n'est donnée quant à l'exhaustivité, l'absence d'erreur ou l'actualité des contenus.

L'utilisateur reconnaît utiliser les informations présentes sur le site sous sa responsabilité exclusive. L'éditeur ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l'accès au site, de son utilisation, ou de l'impossibilité temporaire d'y accéder.

Propriété intellectuelle

L'ensemble du site, sa structure, ses textes, photographies, vidéos, illustrations, logos, éléments graphiques, documents téléchargeables et contenus divers sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite préalable de l'éditeur, toute reproduction, représentation, diffusion, extraction, adaptation, réutilisation ou exploitation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est strictement interdite.

Les photographies des installations, chevaux, cavaliers ou équipements ne peuvent être utilisées, copiées ou publiées sur d'autres supports sans accord écrit préalable.

Liens hypertextes

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Données personnelles

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Ces données ne font l'objet d'aucune cession à des tiers et ne sont pas utilisées à des fins commerciales non sollicitées. Les messages ne sont pas conservés sur le site internet lui-même.

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Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relèvera des juridictions territorialement compétentes, sauf disposition légale contraire.

Contact

Pour toute question relative au site ou aux prestations proposées :
opale37@gmail.com
06 64 45 58 50